{"id":112,"date":"2024-03-26T21:49:34","date_gmt":"2024-03-26T20:49:34","guid":{"rendered":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/?page_id=112"},"modified":"2025-10-10T17:32:34","modified_gmt":"2025-10-10T15:32:34","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>1- G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 l\u2019ensemble des prestations de services (ci-apr\u00e8s les \u00ab Prestations \u00bb) propos\u00e9es par Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles, entreprise individuelle immatricul\u00e9e par Karine VALOUR sous le num\u00e9ro SIRET 98396247300028, et ce, \u00e0 l\u2019ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>En cons\u00e9quence, la r\u00e9alisation d\u2019une commande par un client pour la r\u00e9alisation d\u2019une prestation propos\u00e9e, soit directement par t\u00e9l\u00e9phone au 06.87.11.15.47, soit sur le site internet www.signesdesetoiles.fr, emporte l\u2019adh\u00e9sion de ces derniers et leur acceptation, sans r\u00e9serve, aux pr\u00e9sentes CGV sauf accord particulier pr\u00e9alablement convenu par \u00e9crit entre les parties.<\/p>\n\n\n\n<p>Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGV, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que les modifications seront applicables aux seules commandes pass\u00e9es en suite de l\u2019entr\u00e9e en vigueur desdites modifications.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout autre document que les pr\u00e9sentes CGV et notamment les publicit\u00e9s, prospectus, flyers\u2026n\u2019a qu\u2019une valeur informative de l\u2019activit\u00e9 propos\u00e9e par Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles et est non contractuel.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>2- Caract\u00e9ristiques essentielles des prestations<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les Prestations propos\u00e9es sont celles qui figurent sur le site internet www.signesdesetoiles.fr et au cabinet, \u00e0 savoir :<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Les prestations de massages \u00e0 la s\u00e9ance ou en forfait<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Les prestations d&rsquo;accompagnements et soins holistiques \u00e0 la s\u00e9ance (en pr\u00e9sentiel ou \u00e0 distance)<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Les prestations de guidances ou de nettoyage \u00e9nerg\u00e9tique d&rsquo;un lieu de vie (uniquement \u00e0 distance)<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; Les cartes cadeaux pour ces m\u00eames prestations<\/p>\n\n\n\n<p>Le client est la personne qui r\u00e9serve une prestation ou qui ach\u00e8te une carte-cadeau. Le b\u00e9n\u00e9ficiaire est la personne qui re\u00e7oit une carte-cadeau.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>3- Conditions de r\u00e9alisation des prestations<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La finalit\u00e9 de l\u2019activit\u00e9 de Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles est exclusivement le bien-\u00eatre de la personne. Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, les massages bien-\u00eatre pratiqu\u00e9s par Karine VALOUR en l&rsquo;absence de diagnostic et de traitement th\u00e9rapeutique, ne s&rsquo;apparentent en rien, ni dans les contenus ni dans les objectifs, \u00e0 la pratique de la masso-kin\u00e9sith\u00e9rapie, ainsi qu&rsquo;\u00e0 toute pratique m\u00e9dicale, th\u00e9rapeutique ou encore sportive. Il s\u2019agit de techniques manuelles de bien-\u00eatre et de relaxation uniquement. Sont \u00e9galement exclues de l\u2019activit\u00e9 de Karine VALOUR , toutes prestations \u00e0 caract\u00e8re \u00e9rotique ou sexuel. Tout comportement d\u00e9plac\u00e9 envers Karine VALOUR pourra faire l\u2019objet de poursuite judiciaire.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4- Conditions de r\u00e9alisation des Prestations<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>4A- Lieux de d\u00e9livrance des prestations<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles n\u2018intervient que sur rendez-vous au cabinet ou par visio \/ appel t\u00e9l\u00e9phonique pour les prestations en distanciel.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4B- Jours et horaires de <\/strong><strong>d\u00e9livrance des prestations<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les Prestations sont propos\u00e9es les lundis \/ mardis \/ jeudis \/ vendredis \/ samedis entre 9h00 et 19h00.<\/p>\n\n\n\n<p>Lors des s\u00e9ances au cabinet, Karine VALOUR met \u00e0 la disposition du client tout le mat\u00e9riel professionnel n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4C- Prise de rendez-vous<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La prise de rendez-vous s\u2019effectue par t\u00e9l\u00e9phone ou par email. Toutes les coordonn\u00e9es et liens n\u00e9cessaires \u00e0 la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet www.signesdesetoiles.fr<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4D- Conditions de modification et d\u2019annulation d\u2019une s\u00e9ance<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le client a la possibilit\u00e9 de modifier gratuitement sa r\u00e9servation jusqu\u2019\u00e0 48h avant le rendez-vous par t\u00e9l\u00e9phone. Aucune modification dans les 48h avant la prestation ne sera r\u00e9alis\u00e9e, la s\u00e9ance sera consid\u00e9r\u00e9e comme due (sauf cas de force majeure).<\/p>\n\n\n\n<p>Le client a la possibilit\u00e9 d\u2019annuler sa r\u00e9servation jusqu\u2019\u00e0 48h avant le rendez-vous par t\u00e9l\u00e9phone. Le client n\u2019a pas la possibilit\u00e9 d\u2019annuler sa r\u00e9servation dans les 48h avant le rendez-vous (sauf justificatif de cas de force majeure). La prestation sera consid\u00e9r\u00e9e comme due. Une facturation sera \u00e9mise pour toute r\u00e9servation par t\u00e9l\u00e9phone. Cette clause est \u00e9galement valable si le client ne se pr\u00e9sente pas le jour de la s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019annulation \u00e0 l\u2019initiative de Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles et si aucune date de remplacement n\u2019est convenue, Karine VALOUR remboursera au client l\u2019acompte per\u00e7u dans un d\u00e9lai maximal de 8 (huit) jours.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4E- Paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Pour les r\u00e9servations par t\u00e9l\u00e9phone ou par email, le paiement s\u2019effectue : <br>soit par virement bancaire pr\u00e9alablement \u00e0 la s\u00e9ance pour les prestations \u00e0 distance ;<br>soit par esp\u00e8ces, ch\u00e8ques ou virement bancaire directement au cabinet pour les autres prestations.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>4F- Gestion des retards<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La prise de rendez-vous par Karine VALOUR est r\u00e9alis\u00e9e de fa\u00e7on \u00e0 ne pas avoir de retard. Un temps est pr\u00e9vu entre chaque prestation qui permet d\u2019accueillir le client suivant dans les meilleures conditions possibles.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est demand\u00e9 au client d\u2019arriver \u00e0 l\u2019heure indiqu\u00e9e lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, le cabinet ne sera peut-\u00eatre pas encore pr\u00eat, si le client arrive en retard, la s\u00e9ance sera \u00e9court\u00e9e pour ne pas faire attendre les clients suivants. Karine VALOUR se r\u00e9serve le droit de refuser un client si son retard est trop important pour permettre la r\u00e9alisation d&rsquo;une s\u00e9ance correcte et compl\u00e8te. La s\u00e9ance sera consid\u00e9r\u00e9e comme due.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>5- Les forfaits<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les forfaits sont valable un an \u00e0 partir de la date d&rsquo;achat.<\/p>\n\n\n\n<p>Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et ne donnent lieu \u00e0 aucun remboursement ou extension de la dur\u00e9e de validit\u00e9, sauf dans le cas o\u00f9 Karine VALOUR ne pourrait assurer la prestation.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>6- Les cartes cadeaux<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le client a la possibilit\u00e9 d\u2019acheter un \u00ab bon cadeau \u00bb pour un tiers b\u00e9n\u00e9ficiaire en effectuant une demande par t\u00e9l\u00e9phone ou par email. Ce n\u2019est uniquement qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception et encaissement du paiement du client que le \u00ab bon cadeau \u00bb lui sera envoy\u00e9 en version d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e par email. Le tiers b\u00e9n\u00e9ficiaire pourra alors prendre rendez-vous avec Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles.<\/p>\n\n\n\n<p>Un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours ouvrables \u00e0 compter de la r\u00e9ception du paiement du client est pr\u00e9vu sans justificatif ni p\u00e9nalit\u00e9. Karine VALOUR proc\u00e8dera au remboursement des sommes vers\u00e9es par le client dans un d\u00e9lai maximum de 30 (trente) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du \u00ab bon cadeau \u00bb original.<\/p>\n\n\n\n<p>Le \u00ab bon cadeau \u00bb est valable 6 mois \u00e0 compter de sa date d\u2019achat. Il ne sera ni remplac\u00e9, ni rembours\u00e9 en cas de perte, de vol, ou de fin de validit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>7- Les contre-indications aux massages bien-\u00eatre<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Chaque client devra se conformer aux conseils et aux recommandations de Karine VALOUR notamment au niveau des contre-indications aux massages bien-\u00eatre.<\/p>\n\n\n\n<p>En effet, \u00e0 la lecture des pr\u00e9sentes CGV, le client est inform\u00e9 et accepte qu\u2019il est contre-indiqu\u00e9 de donner un massage de bien-\u00eatre, sans avis m\u00e9dical pr\u00e9alable, \u00e0 des personnes souffrant de pathologies indiqu\u00e9es dans le questionnaire m\u00e9dical envoy\u00e9 \u00e0 chaque client pr\u00e9alablement \u00e0 la premi\u00e8re s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019allergies, le client s\u2019engage \u00e0 en informer Karine VALOUR au moment de la prise de rendez-vous.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de grossesse, il est recommand\u00e9 \u00e0 la cliente de demander un avis pr\u00e9alable \u00e0 son m\u00e9decin, gyn\u00e9cologue ou sage-femme et d\u2019en informer Karine VALOUR lors de la prise de rendez-vous.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour s\u2019assurer que son client est apte \u00e0 recevoir un massage bien-\u00eatre, Karine VALOUR lui fera signer un document rappelant les contre-indications susvis\u00e9es lors du premier rendez-vous. Le client attestera \u00e9galement par sa signature qu\u2019il n\u2019a rien \u00e0 d\u00e9clarer sur son \u00e9tat de sant\u00e9 qui ne serait pas compatible avec la r\u00e9alisation d\u2019un massage bien-\u00eatre sur sa personne sans avis m\u00e9dical et d\u00e9clare informer au pr\u00e9alable Karine VALOUR de tous changements sur son \u00e9tat de sant\u00e9 lors des prochains rendez-vous.<\/p>\n\n\n\n<p>En cons\u00e9quence, Karine VALOUR se r\u00e9serve le droit de refuser \u00e0 tout moment, un client dont l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 ne serait pas compatible avec la r\u00e9alisation d\u2019un massage bien-\u00eatre sur sa personne sans avis m\u00e9dical pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n<p>De m\u00eame, les s\u00e9ances de massages ne seront propos\u00e9es qu\u2019aux personnes majeures, ou mineures titulaires d\u2019une autorisation de son repr\u00e9sentant l\u00e9gal \u00e0 la pratique du massage bien-\u00eatre.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>8- Conditions financi\u00e8res<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les tarifs des prestations propos\u00e9es sont indiqu\u00e9s en euros sur le site www.signesdesetoiles.fr et au cabinet. Les prix sont fermes et d\u00e9finitifs hors action promotionnelle.<\/p>\n\n\n\n<p>Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles n\u2019est pas soumis \u00e0 la Taxe sur la Valeur Ajout\u00e9e (TVA) conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 293B du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts, les prix mentionn\u00e9s sur le site internet sont donc indiqu\u00e9s sans TVA. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 Karine VALOUR deviendrait soumis \u00e0 la TVA, les tarifs affich\u00e9s sur le site seront r\u00e9ajust\u00e9s en cons\u00e9quence et applicables \u00e0 toute commande pass\u00e9e suivant la date de son assujettissement.<\/p>\n\n\n\n<p>Karine VALOUR se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que les prestations seront factur\u00e9es sur la base des tarifs en vigueur au moment de la r\u00e9servation du rendez-vous ou de l\u2019achat de la carte cadeau.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>9- Incapacit\u00e9 de travail<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>En cas d\u2019incapacit\u00e9 physique temporaire, par suite de maladie ou d\u2019accident sur sa personne, Karine VALOUR se r\u00e9serve le droit de replanifier de nouvelles dates de rendez-vous en concertation avec le client sans qu\u2019il ne puisse \u00eatre exig\u00e9 par ce dernier de versement d\u2019indemnit\u00e9. En cas d\u2019incapacit\u00e9 physique permanente de Karine VALOUR, tout type de contrat ou d\u2019engagement avec ses clients seront r\u00e9sili\u00e9s de plein droit sans qu\u2019il ne puisse \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 \u00e0 Karine VALOUR une indemnit\u00e9 compensatrice. Les acomptes per\u00e7us seront restitu\u00e9s au client dans un d\u00e9lai maximal de 8 (huit) jours suivant la r\u00e9siliation du contrat.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>10- Lieux d\u2019intervention<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Karine VALOUR d\u00e9ploie son activit\u00e9 uniquement au cabinet situ\u00e9 au 2535 Route de Donnat &#8211; 30200 LA ROQUE SUR CEZE.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>11- Loi applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. En cas de litiges les parties s\u2019engagent \u00e0 rechercher une solution \u00e0 l\u2019amiable avant toute action judiciaire. \u00c0 d\u00e9faut, tout diff\u00e9rend survenant avec un client sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de N\u00eemes.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>12- Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voir la Politique de Confidentialit\u00e9 sur cette <a href=\"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/?page_id=106\">page<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>13- Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Voir les Mentions l\u00e9gales sur cette <a href=\"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/?page_id=101\">page<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>14- Responsabilit\u00e9 civile professionnelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Karine VALOUR a souscrit aupr\u00e8s de la compagnie MAIF une assurance en responsabilit\u00e9 civile professionnelle et risques d\u2019exploitation : RC 4775349P.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>1- G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 l\u2019ensemble des prestations de services (ci-apr\u00e8s les \u00ab Prestations \u00bb) propos\u00e9es par Karine VALOUR \/ Signes des \u00e9toiles, entreprise individuelle immatricul\u00e9e par Karine VALOUR sous le num\u00e9ro SIRET 98396247300028, et ce, \u00e0 l\u2019ensemble de ses clients, quel que soit leur [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-112","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/112","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=112"}],"version-history":[{"count":12,"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/112\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":359,"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/112\/revisions\/359"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/signesdesetoiles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=112"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}